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Diffamation raciale sur le réseau social VK
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Alain Soral (association « Egalité et Réconciliation »,) a été une nouvelle fois condamné au titre de la publication d’écrits diffamatoires à caractère racial sur le réseau social russe VK. VKontakte ou VK (en russe : В Контакте [vəkɐnˈtaktʲe], litt. « en contact ») est un site Web de réseautage social russe similaire à Facebook. Il est…
Identification du directeur de la publication
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Aux termes de l’article 93-2 de la loi du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle, le directeur de la publication d’un service de communication au public en ligne fourni par une personne morale est, de droit, le représentant légal ou, dans le cas d’une association, le représentant statutaire de celle-ci
Antisémitisme : pas d’exception d’humour
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Un dessin satirique et provocateur qui a pour but de ridiculiser la communauté juive en tournant en dérision le génocide dont elle a été victime par le biais de représentations particulièrement outrageantes, en rabaissant la souffrance subie dans les camps d’extermination et en s’en moquant avec un mépris affiché
Vrai faux directeur de publication
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L’appréciation de la qualité de directeur de publication d’un service de communication électronique (site internet) se fait in concreto. La pratique du prête-nom ne permet pas d’échapper à une condamnation, les juges peuvent toujours désigner comme responsable …..
