Propriété intellectuelle / droits de propriété intellectuelle / protection des droits d'auteur / marques déposées / brevets / droits des concepteurs / droits des créateurs / droit des marques / droits d'auteur / protection des inventions / protection des marques / protection des designs / propriété industrielle / protection des logiciels / contrefaçon de propriété intellectuelle / respect de la propriété intellectuelle / licences de propriété intellectuelle / accords de transfert de propriété intellectuelle / protection internationale de la propriété intellectuelle / litiges de propriété intellectuelle / propriété intellectuelle dans le numérique

Gestion collective des droits / Sociétés de gestion collective des droits / Sociétés de gestion collective de la musique / Sociétés de gestion collective des droits d'auteur / Sociétés de gestion collective des droits voisins / Sociétés de gestion collective des droits des artistes interprètes / Collecte des droits d'auteur / Distribution des droits d'auteur / Redevances d'auteur / Redevances de droits voisins / Tarifs de gestion collective des droits / Licence collective / Gestion collective des droits numériques / Gestion collective des droits de reproduction / Gestion collective des droits de représentation / Gestion collective des droits de diffusion / Gestion collective des droits de diffusion en ligne / Gestion collective des droits de diffusion audiovisuelle / Gestion collective des droits de diffusion musicale / Gestion collective des droits de reproduction phonographique / Sociétés de gestion des droits numériques / Sociétés de gestion des droits en ligne / Collecte des droits de diffusion / Collecte des droits de représentation / Collecte des droits de reproduction / Collecte des droits de diffusion en ligne / Collecte des droits de diffusion audiovisuelle / Collecte des droits de diffusion musicale / Collecte des droits de reproduction phonographique / Tarifs de gestion collective des droits d'auteur / SACEM / SPRE / SPEDIDAM / ADAMI

Droits voisins / propriété intellectuelle / droits d'auteur / droits de la performance / droits des producteurs de phonogrammes / droits des organismes de radiodiffusion / droits des éditeurs de publications de presse / droits de distribution / droits de location / droits des artistes interprètes / droits des producteurs de bases de données / droits des artistes audiovisuels / droits des sociétés de gestion collective / droits des auteurs de logiciels / droits des artistes plasticiens / droits des photographes / droits des créateurs de musique / droits des écrivains / droits des compositeurs / droits des réalisateurs de films / droits des acteurs / droits des radiodiffuseurs / droits des éditeurs / droits des créateurs de jeux vidéo / droits des éditeurs de logiciels / droits des créateurs de contenu en ligne / droits des journalistes / droits des éditeurs de contenus en ligne / droits des musiciens / droits des interprètes / droits des diffuseurs / droits des éditeurs de logiciels

Droits du producteur musical / droits du producteur de musique / droits du producteur phonographique / droits du producteur de phonogrammes / droits du producteur de contenus musicaux / droits du producteur de musique en ligne / droits du producteur de compositions musicales / droits du producteur de musique

Avantages fiscaux propriété intellectuelle / réductions d'impôts en PI / incitations fiscales pour la PI / crédits d'impôt en propriété intellectuelle / déductions fiscales PI / avantages fiscaux pour la propriété intellectuelle / exonérations fiscales PI / réduction d'impôt brevet / crédits d'impôt recherche et développement / déductions fiscales pour les créations artistiques / incitations fiscales pour les droits d'auteur / avantages fiscaux pour les inventions / réductions d'impôt pour les marques commerciales / crédits d'impôt pour les œuvres originales / exonérations fiscales pour les droits de propriété intellectuelle / avantages fiscaux pour les innovations technologiques

Bijoux artisanaux / Bijoux de créateur / Bijoux haut de gamme / Bijoux fantaisie / Bijoux en argent / Bijoux en or / Bijoux personnalisés / Bijoux de luxe / Bijoux faits à la main / Bijoux de mariage / Bijoux ethniques / Bijoux vintage / Bijoux contemporains / Bijoux en pierres précieuses / Bijoux minimalistes / Bijoux écologiques / Bijoux de mode / Bijoux pour hommes / Bijoux pour femmes

Cession de droits / Cession de droits d'auteur / Cession de droits patrimoniaux / Cession de droits moraux / Contrat de cession de droits / Cession de droits exclusifs / Cession de droits non exclusifs / Cession de droits territoriaux / Cession de droits d'exploitation / Cession de droits de reproduction / Cession de droits de représentation / Cession de droits de diffusion / Cession de droits de distribution / Cession de droits d'adaptation / Cession de droits de traduction / Cession de droits de modification / Cession de droits de location / Cession de droits de prêt / Cession de droits de communication au public / Cession de droits de publication / Cession de droits de reproduction numérique / Cession de droits de reproduction mécanique / Cession de droits de diffusion en streaming / Cession de droits de streaming / Cession de droits de diffusion en ligne

Protection des Concepts / Idées / Théories / Abstractions / Pensées / Conceptions / Notions / Points de vue / Perspectives / Hypothèses / Principes / Croyances / Vision du monde / Philosophies / Opinions / Positions / Raisonnements / Propositions / Postulats / Hypothèses de travail / Cadres conceptuels / Schémas mentaux / Concepts clés / Idées principales / Fondements théoriques / Conceptions du monde / Idéologies / Courants de pensée / Systèmes de croyance / Approches conceptuelles / Modèles de réflexion / Cadres de référence / Paradigmes / Thèmes conceptuels / Idées novatrices / Concepts émergents.

Coauteur / Collaboration entre auteurs / Auteur conjoint / Collaboration artistique / Œuvre collaborative / Création collective / Coécriture / Coproduction artistique / Participation créative / Collaboration créative / Travaux d'équipe artistique / Œuvre à plusieurs mains / Collaboration artistique / Collaboration littéraire / Collaboration musicale / Collaboration cinématographique / Collaboration théâtrale / Collaboration artistique pluridisciplinaire / Partage de la paternité artistique / Œuvre collective / Conception conjointe / Coconcepteur

Copie servile / Plagiat / Reproduction illégale / Contrefaçon / Imitation frauduleuse / Reproduction intégrale sans autorisation / Reproduction non autorisée / Reproduction illicite / Reproduction interdite / Reproduction sans permission / Reproduction sans consentement / Reproduction non autorisée d'œuvres protégées / Utilisation non autorisée d'œuvres protégées / Violation du droit d'auteur / Violation des droits de propriété intellectuelle / Reproduction frauduleuse / Contrefaçon de droit d'auteur / Contrefaçon de marques / Contrefaçon de brevets / Contrefaçon de dessins et modèles / Copie non autorisée / Plagiat d'œuvres littéraires / Plagiat de contenus écrits / Plagiat de travaux académiques / Plagiat de textes / Plagiat d'articles / Plagiat de publications / Plagiat de thèses / Plagiat de mémoires / Plagiat de dissertations / Plagiat de recherches / Plagiat de créations artistiques / Plagiat de photographies / Plagiat de vidéos / Plagiat de musique / Plagiat de logiciels / Plagiat de codes source / Plagiat de designs / Plagiat de produits / Plagiat de concepts /

Contrefaçon / Violation de la propriété intellectuelle / Contrefaçon de marque / Contrefaçon de brevet / Contrefaçon de droit d'auteur / Contrefaçon de dessins et modèles / Contrefaçon de droit des bases de données / Contrefaçon de droit de l'invention / Contrefaçon de droit de l'innovation / Contrefaçon de droit de la création artistique / Copie servile / Contrefaçon servile / Reproduction servile / Plagiat / Reproduction non autorisée / Reproduction intégrale / Copie intégrale / Reproduction exacte / Reproduction fidèle / Reproduction littérale / Reproduction totale / Reproduction complète / Reproduction sans autorisation / Reproduction sans consentement / Reproduction sans permission / Reproduction illégale / Reproduction illicite / Reproduction non autorisée d'œuvres protégées /

Droits d'auteur / Droit moral / Droits de l'auteur / Originalité des oeuvres / Œuvre protégée / Création intellectuelle / Propriété intellectuelle / Auteur / Créateur / Titulaire des droits / Œuvre originale / Droit moral / Droit patrimonial / Droit de reproduction / Droit de représentation / Droit de diffusion / Droit de distribution / Droit de modification / Droit de traduction / Droit d'adaptation / Droit de location / Droit de prêt / Droit de communication au public / Droit de reproduction numérique / Droit de reproduction mécanique / Durée des droits d'auteur / Domaine public / Licence d'utilisation /

Droit de divulgation / Droit de non divulgation / Divulgation de l'œuvre / Droit moral de l'auteur / Droits d'auteur / Droit de paternité / Droit à l'intégrité de l'œuvre / Droit de publication / Publication de l'œuvre / Œuvre de l'esprit / Création artistique / Droit de l'auteur sur la première publication / Prépublication / Utilisation de l'œuvre par l'auteur / Œuvre inédite / Publication non autorisée / Protection de l'œuvre non publiée / Consentement de l'auteur / Contrôle de la diffusion de l'œuvre / Œuvre confidentielle / Œuvre non diffusée / Limitations au droit de divulgation / Exceptions au droit de divulgation / Consentement préalable de l'auteur / Contrat d'édition / Contrat de publication / Publication sans l'autorisation de l'auteur / Œuvre posthume / Œuvre anonyme / Œuvre pseudonyme /

Droits d'auteur / Copyright / Œuvre protégée / Création intellectuelle / Propriété intellectuelle / Auteur / Créateur / Titulaire des droits / Œuvre originale / Droit moral / Droit patrimonial / Droit de reproduction / Droit de représentation / Droit de diffusion / Droit de distribution / Droit de modification / Droit de traduction / Droit d'adaptation / Droit de location / Droit de prêt / Droit de communication au public / Droit de reproduction numérique / Droit de reproduction mécanique / Durée des droits d'auteur / Domaine public / Licence d'utilisation /

Droit moral de l'auteur / Droit moral de l'artiste / Droit moral en droit d'auteur / Droits moraux / Droit de paternité / Droit à l'intégrité de l'œuvre / Droit de divulgation / Droit de retrait / Droit de repentir / Respect de l'œuvre / Droits de l'auteur / Protection de l'œuvre / Respect de l'intégrité de l'œuvre / Droit de réclamer la paternité de l'œuvre / Droit de s'opposer à des modifications de l'œuvre / Droit de retirer l'œuvre de la publication / Droit de repentir de l'œuvre / Droit de non-attribution / Limitations au droit moral / Durée du droit moral / Œuvre de collaboration et droit moral / Droit moral en droit international / Législation sur le droit moral

Fiscalité des auteurs / Impôt sur le revenu des auteurs / Impôt sur les droits d'auteur / Déclaration fiscale des auteurs / Régime fiscal des artistes-auteurs / Revenus artistiques et fiscaux / Bénéfices artistiques et fiscaux / Cotisations sociales des auteurs / Droits d'auteur et imposition / Déductions fiscales pour les auteurs / Crédits d'impôt pour les auteurs / Fiscalité des écrivains / Fiscalité des artistes / Fiscalité des créateurs / Déclarations fiscales pour les auteurs / Autonomes fiscales des artistes / Statut fiscal des auteurs indépendants / Régimes fiscaux spécifiques pour les auteurs / Impôt sur les ventes de livres / Taxes sur les droits d'auteur / Taxes sur les droits de diffusion / Prélèvements fiscaux sur les ventes de livres / Impôts sur les ventes de droits d'auteur / Déclarations fiscales pour les artistes / Frais déductibles pour les auteurs / Crédits d'impôt pour la création artistique / Fiscalité des revenus de la propriété intellectuelle

Garantie de propriété intellectuelle / Garantie d'éviction / Garantie de jouissance paisible / Garantie de non-turbation / Garantie contre les troubles de droit / Garantie contre les vices cachés / Responsabilité du vendeur / Responsabilité du cédant / Expulsion du bien vendu / Troubles de possession / Contestation du droit de propriété / Action en garantie d'éviction / Recours en garantie d'éviction / Indemnisation en cas d'éviction / Clause de garantie d'éviction / Clause d'exclusion de garantie d'éviction / Clause d'exonération de garantie d'éviction / Acte de cession / Contrat de vente

Exceptions aux droits d'auteur / exceptions au droit d'auteur / exceptions en matière de droits d'auteur / exceptions légales aux droits d'auteur / exceptions prévues en droit d'auteur / limitations aux droits d'auteur / limitations au droit d'auteur / exceptions spécifiques aux droits d'auteur / exceptions générales aux droits d'auteur / usage équitable / utilisation équitable / copie privée / droit de citation / parodie et pastiche / enseignement et recherche / bibliothèques et archives / reproductions à usage personnel / copie d'œuvres épuisées / reproduction pour usage pédagogique / reproduction pour usage de critique, de compte rendu, ou de revue / utilisation dans le cadre d'une information d'actualité / reproduction pour usage judiciaire / utilisation pour l'administration publique / reproduction pour conservation / utilisation de textes pour personnes malvoyantes ou handicapées / exceptions pour les créations faites par les administrations publiques / exceptions pour les œuvres orphelines / exceptions pour les actes officiels et discours / exceptions pour les reproductions dans un cercle de famille

Minimum garanti en droits d'auteur / MG / minimum garanti contrat d'édition / minimum garanti contrat d'auteur / minimum garanti droits artistiques / minimum garanti œuvres audiovisuelles / droits d'auteur minimum contractuel / garantie financière droits d'auteur / minimum garanti dans l'industrie créative / minimum garanti dans l'édition / minimum garanti pour les artistes / minimum garanti pour les créateurs / négociation des droits d'auteur / minimum garanti dans l'industrie du divertissement / minimum garanti dans la production audiovisuelle /

Œuvres collectives / Droits d'auteur pour œuvres collectives / Collaboration artistique / Création collective / Co-création artistique / Propriété intellectuelle pour œuvres collectives / Contributions artistiques / Œuvres réalisées en groupe / Licence pour œuvres collectives / Rémunération des contributeurs / Partage des droits d'auteur

Originalité / Personnalité de l'auteur / Oeuvre unique / Oeuvre originale / Droits d'auteur / Œuvre originale / Création artistique / Originalité de l'œuvre / Caractère distinctif / Distinctivité de l'œuvre / Caractère personnel / Caractère créatif / Œuvre de l'esprit / Œuvre intellectuelle / Création originale / Création unique / Droit de reproduction / Droit de représentation / Droit de divulgation / Droit de paternité / Droit moral de l'auteur / Œuvre originale et créative / Œuvre unique / Œuvre singulière / Œuvre novatrice / Droit d'auteur / Droits patrimoniaux / Œuvre protégée

Lunettes de soleil / Lunettes de vue / Lunettes de designer / Montures de lunettes / Lunettes tendance / Lunettes de marque / Lunettes de créateur / Lunettes de sport / Lunettes pour femmes / Lunettes pour hommes / Lunettes pour enfants / Lunettes de lecture

Préjudice de contrefaçon / Dommages et intérêts en cas de contrefaçon / Sanctions pour contrefaçon / Réparation du préjudice de contrefaçon / Action en contrefaçon / Responsabilité pour contrefaçon / Préjudice moral en cas de contrefaçon / Indemnisation pour contrefaçon / Évaluation du préjudice de contrefaçon

Patronymes / Noms de famille / Pseudonymes

Prescription / Délai de prescription / Prescription extinctive / Prescription acquisitive / Prescription abrégée / Prescription longue / Prescription courte / Prescription trentenaire / Prescription quinquennale / Prescription biennale / Prescription triennale / Prescription décennale / Prescription vingtenaire / Prescription cinquantenaire / Prescription soixantenaire

Rémunération et droits d'auteur / Compensation pour création / Paiement des droits d'auteur / Tarifs d'auteur / Gains artistiques / Rémunération créative / Rémunération pour œuvres / Paiement des droits de création / Rémunération artistique / Rémunération créatrice / Compensation pour droits intellectuels / Contrats de rémunération et droits d'auteur / Honoraires pour création artistique / Salaire créatif / Rémunération pour contenu original / Tarifs de droits d'auteur / Paiement pour utilisation d'œuvres / Modalités de rémunération artistique / Politique de droits d'auteur et rémunération

Supports des œuvres / Master des œuvres / Support artistique / Support de création / Support visuel / Support sonore / Support numérique / Support analogique / Support physique / Support enregistré / Support original / Support de base / Support de production / Master original / Master de référence / Master final / Master audio / Master vidéo / Master haute résolution / Master 4K / Master 8K / Master numérique / Master analogique / Master audiovisuel / Master cinématographique / Master musical / Master sonore / Master vidéo HD / Master vidéo UHD / Master vidéo HDR

Sûreté / Privilège / Nantissement / Sûreté réelle / Sûreté personnelle / Garantie financière / Garantie réelle / Garantie personnelle / Sûreté sur biens meubles / Sûreté sur biens immeubles / Nantissement de créances / Nantissement de fonds de commerce / Nantissement de parts sociales / Privilège du vendeur / Privilège du prêteur / Privilège du créancier / Privilège conventionnel / Privilège légal / Nantissement de compte bancaire / Nantissement de titres financiers / Sûreté dans le cadre d'un prêt / Sûreté dans le cadre d'une opération commerciale / Sûreté dans le secteur immobilier / Sûreté dans le domaine financier / Inscription au registre des sûretés / Opposabilité des sûretés aux tiers / Rang des sûretés / Extinction des sûretés / Exécution des sûretés / Privilège du salarié / Privilège du Trésor public / Nantissement de brevets / Nantissement de marques / Nantissement de droits intellectuels / Nantissement de matériel professionnel / Sûreté dans le contexte de l'acquisition d'entreprise / Nantissement de stocks / Nantissement de créances professionnelles

Preuve de la contrefaçon / Éléments de preuve en matière de contrefaçon / Preuve de la violation de droits de propriété intellectuelle / Preuve de la violation de droits d'auteur / Preuve de la violation de brevets / Preuve de la violation de marques déposées / Preuve de la violation de droits de conception / Preuve de la violation de droits de logiciel / Preuve de la violation de droits de base de données / Preuve de la violation de droits de commerce / Preuve de la violation de droits de dessins industriels / Preuve de la violation de droits de secrets commerciaux / Preuve de la violation de droits de marques commerciales / Preuve de la violation de droits de noms de domaine / Preuve de la contrefaçon en ligne / Preuve de la contrefaçon sur Internet / Collecte de preuves en cas de contrefaçon / Enquête sur la contrefaçon / Surveillance de la contrefaçon

• Artistes interprètes / Interprètes de musique / Acteurs / Actrices / Chanteurs / Chanteuses / Danseurs / Danseuses / Comédiens / Comédiennes / Musiciens / Musiciennes / Artistes de scène / Artistes de cinéma / Artistes de télévision / Artistes de théâtre / Artistes de danse / Performers / Doubleurs / Doublures / Voix off / Acteurs de doublage / Interprètes de film / Interprètes de série / Interprètes de spectacle / Interprètes de théâtre / Interprètes de comédie musicale / Interprètes de ballet / Interprètes de cirque

Agent artistique / Représentant d'artistes / Gestionnaire de carrière / Talent management / Booking d'artistes / Négociation de contrats / Relations avec l'industrie du divertissement / Carrière d'artiste / Promotion d'artistes / Événements artistiques / Gestion de tournées / Contrats d'artiste / Artistes émergents / Artiste établi / Agence d'artistes / Casting d'artistes / Gestion des contrats / Marketing artistique / Promotion d'événements / Stratégie de carrière artistique / Relations publiques d'artistes / Réseaux sociaux et artistes / Gestion de concerts / Planification de tournées / Tendances de l'industrie du divertissement / Négociation de cachets / Stratégie de médias sociaux / Gestion de la réputation d'artiste / Développement de carrière d'artiste / Profil d'artiste / Portfolio d'artistes / Talent scout / Artistes musicaux / Artistes visuels / Acteurs / Actrices / Comédiens / Comédiennes

Contrat d'artiste / Engagement artistique / Contrat de représentation / Contrat d'artiste-interprète / Contrat d'exclusivité / Rémunération de l'artiste / Durée du contrat artistique / Obligations de l'artiste / Droits de l'artiste / Royalties d'artiste / Gestion des droits d'artiste / Contrat de tournée artistique / Contrat d'enregistrement artistique / Contrat de diffusion artistique / Clause de non-concurrence de l'artiste / Promotion de l'artiste / Gestion de carrière artistique / Contrat de licence d'artiste / Contrat de sponsoring artistique / Contrat de production artistique / Contrat de management artistique / Contrat de résidence artistique

Artistes / Artistes interprètes / Acteurs / Actrices / Musiciens / Musiciennes / Chanteurs / Chanteuses / Danseurs / Danseuses / Comédiens / Comédiennes / Performeurs / Performeuses / Interprètes de théâtre / Interprètes de cinéma / Interprètes de télévision / Interprètes de la musique / Interprètes de la danse / Interprètes de l'opéra / Interprètes de la comédie musicale / Interprètes de la danse contemporaine / Interprètes de la danse classique / Interprètes de la danse moderne / Interprètes de la danse hip-hop / Interprètes de la danse jazz / Interprètes de la danse contemporaine / Droits d'auteur des artistes / Droits voisins des artistes interprètes / Rémunération des artistes / Rémunération des artistes interprètes / Contrats d'artiste / Contrats d'interprète / Contrats de représentation / Contrats de diffusion / Contrats de production / Contrats de coproduction / Contrats de tournée / Contrats de gestion de carrière / Contrats d'exclusivité / Contrats de licence / Contrats de cession de droits / Contrats de promotion / Contrats de prestation artistique

Classes de marques / Classification internationale des marques / Enregistrement de marques / Propriété intellectuelle / Droit des marques / Marques commerciales / Dépôt de marque / Marque déposée / Marque enregistrée / Marque de fabrique / Classement des produits et services / Marque distinctive / Utilisation de marques / Marque et concurrence / Portefeuille de marques / Marques nationales et internationales / Gestion des classes de produits et services / Marque et protection juridique