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Contrat de One Man Show à Télécharger

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Contrat de One Man Show

 

Contrat de One Man Show conclu entre un Employeur Producteur et l’Artiste en charge d’interpréter sa prestation au cours d’un Spectacle Vivant (Festival, Gala, Emission ou autres). Ce Contrat de One Man Show est un contrat de travail à durée déterminée d’usage conclu conformément à l’article L.1242-2 du Code du travail. Il est soumis à la Convention collective de la Production audiovisuelle du 13 décembre 2006 (ci-après « la Convention collective applicable »). Le Salarié est informé que ladite Convention peut être consultée au siège social de l’Employeur et/ou peut lui être communiquée par courrier électronique.

 

Objet du Contrat de One Man Show 

 

Ce contrat porte sur la participation de l’Artiste à un spectacle vivant mais aussi sur la réalisation d’une oeuvre audiovisuelle de captation, il vaut donc, au bénéfice de l’Employeur Producteur, autorisation de fixer, reproduire et communiquer au public la prestation de l’artiste-interprète au sens de l’article L212-4 du Code de la propriété intellectuelle.  Ce contrat fixe une rémunération distincte pour chaque mode d’exploitation de la captation de la prestation de l’Artiste à réaliser par l’Employeur.

 

Interprétation ponctuelle de l’Artiste

 

Ce contrat est conclu pour le motif précis suivant : emploi pour lequel, dans le secteur de la production audiovisuelle, il est d’usage de ne pas recourir au contrat à durée indéterminée. Il est entendu que l’emploi de One Man Show ou Artiste de Stand Up est un emploi pour lequel, dans le  secteur d’activité de l’Employeur, il est d’usage constant de ne pas recourir au contrat de travail à durée indéterminée en raison de la nature de l’activité exercée et du caractère par nature temporaire de cet emploi, en raison du caractère précaire de l’interprétation de l’Artiste.

 

L’objet du contrat porte sur l’interprétation d’un sketch humoristique présentant les caractéristiques suivantes :

 

Interprétation en solo / duo / groupe

Dénomination du spectacle :  ………………..

Gala / Festival : …………..

Dates des représentations : ………………..

Lieu :   ………………..

Titre du sketch : ………………..

Auteur(s) du texte : ………………..

Producteur : ………………..

Durée approximative de l’interprétation (en minutes) :  ………………..

Avec sonorisation musicale (droits SACEM)

Sans sonorisation musicale

 

Ledit spectacle :

 

Fait l’objet d’une captation audiovisuelle

Ne fait pas l’objet d’une captation audiovisuelle

 

Ledit spectacle est destiné à être exploité principalement :

 

En France

Dans les pays suivants : ……………

 

Le nom de l’Artiste apparaîtra dans l’ensemble des publications et des documents d’information et de publicité conçus sous la responsabilité de l’Employeur.

 

Obligations de l’Artiste de Stand Up

 

L’Artiste s’engage à interpréter son rôle et son sketch de son mieux et avec tout son talent, à connaître parfaitement son texte.  L’Artiste s’engage, en outre, à respecter avec exactitude les heures de convocation pour passage. L’Artiste qui a une activité professionnelle parallèle quelconque doit informer l’Employeur de sa situation particulière au moment de la signature des présentes et préciser les heures auxquelles il doit être libéré pour lui  permettre de remplir ses engagements.

L’Artiste s’oblige à faire savoir à l’Employeur  tout changement d’adresse ou de résidence. Tous envois ou communications seront considérés comme reçus à temps au cas où le retard dans leur transmission ou le défaut de remise par la poste serait dû à l’omission par l’Artiste de la notification d’un changement d’adresse ou de résidence.

L’absence ou le retard de l’Artiste aux représentations, sauf cas de force majeure, sont considérés comme fautes professionnelles graves qui peuvent être sanctionnées …

 

Description de ce Contrat de One Man Show:

– Téléchargement immédiat : oui
– Format : Word
– 16 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite